Les subventions

Mise à jour le 

Saint-Brieuc Armor Agglomération peut accorder une subvention pour financer des actions spécifiques ou le fonctionnement général d'une association ou d’une structure selon son champ d’intervention.

Qu’il soit sportif, social, culturel ou économique, Saint-Brieuc Armor Agglomération peut soutenir votre projet. Pour demander une subvention, il vous suffit de remplir l'un des formulaires suivants.

 

Vous devez enregistrer les formulaires sur votre ordinateur pour pouvoir les compléter et les sauvegarder avant envoi.

Première demande

Téléchargez le formulaire ci-dessous sur votre ordinateur, complétez-le à l'aide d'Acrobat Reader, enregistrez-le puis envoyez-le à l'adresse ci-dessous.

Télécharger le formulaire à compléter

 

Renouvellement de demande

Pour un renouvellement, téléchargez les deux formulaires suivants (demande et bilan) sur votre ordinateur, complétez-les à l'aide d'Acrobat Reader, puis envoyez-les à l'adresse ci-dessous.

 

Traitement des demandes

L'agglomération soutient également les événements renforçant l’attractivité du territoire.

La procédure d’attribution des subventions par Saint-Brieuc Armor Agglomération se fait sur deux périodes :

  • les dossiers reçus avant le 15 décembre 2020 feront l’objet d’une instruction au premier semestre 2021.
  • les dossiers parvenus entre le 16 décembre 2020 et le 15 juin 2021 feront l’objet d’une instruction au second semestre 2021.

Nous vous remercions de nous retourner le formulaire dûment rempli, sous forme électronique, et de le renvoyer ainsi que tous les documents utiles à l’adresse suivante : subventions@sbaa.fr

Pour toute demande d’information complémentaire, vous pouvez téléphoner au 02 96 77 60 01.

Vous pouvez exceptionnellement transmettre votre demande par voie postale à l’adresse suivante :

Saint-Brieuc Armor Agglomération
Direction des finances
5 rue du 71ième Régiment d’Infanterie
CS54403
22044 SAINT-BRIEUC Cédex 2

 

Subventions attribuées en 2019

Conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 découlant de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, Saint-Brieuc Armor Agglomération vous communique, pour l'année 2019, les subventions et avantages en nature dépassant le seuil de 23 000 €.

Liste des subventions accordées en 2019