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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le Porter à Connaissance - Annexes ZIP 14,5 Mo Les actes et délibérations téléchargeables Télécharger les actes et délibérationsDélibération de prescription du PLUi PDF 1,8 Mo Procès-verbal actant du débat [...] d’Agglomération PDF 1,2 Mo Délibération sur les modalités de collaboration avec les communes PDF 1,1 Mo Délibération PADD mis à jour en 2023 PDF 1,4 Mo Annexe de la délibération PADD mis à jour en 2023 PDF [...] PDF 122,9 Ko Comment se construit le projet ? Le calendrier prévisionnel Prescription du PLUi : délibération du 31 mai 2018 Diagnostic : 1ᵉʳ semestre 2019 Projet d'Aménagement et de Développement Durables
11/09/2020 19:49
Le Conseil de développement
intérieur élaboré par ses membres. Sa composition et ses relations avec SBAA sont régies par une délibération adoptée par les élus de l'agglomération et une charte de coopération élaborée conjointement.
24/07/2023 19:47