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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le Porter à Connaissance - Annexes ZIP 14,5 Mo Les actes et délibérations téléchargeables Télécharger les actes et délibérationsDélibération de prescription du PLUi PDF 1,8 Mo Procès-verbal actant du débat [...] d’Agglomération PDF 1,2 Mo Délibération sur les modalités de collaboration avec les communes PDF 1,1 Mo Délibération PADD mis à jour en 2023 PDF 1,4 Mo Annexe de la délibération PADD mis à jour en 2023 PDF [...] PDF 122,9 Ko Comment se construit le projet ? Le calendrier prévisionnel Prescription du PLUi : délibération du 31 mai 2018 Diagnostic : 1ᵉʳ semestre 2019 Projet d'Aménagement et de Développement Durables
11/09/2020 19:49
Étude du trait de côte
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] e-mail Partager sur Facebook Twitter LinkedIn Étude du trait de côte Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de [...] souhait d'intégrer la liste du prochain décret. Par délibération 080-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a émis un avis favorable à la demande des communes d’Yffiniac et Langueux
11/04/2023 12:44
Urbanisme - Langueux
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] affiché au siège de Saint-Brieuc Armor Agglomération et à la mairie de Langueux pendant un mois Par délibération 086-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé l'utilité de l [...] DB-086-2024_PLU_Langueux_modif_dt_commun_N_2-ouverture_2AUh.pdf PDF 2,9 Mo Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Yffiniac
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] ication_simplifiée_n_3_PLU_YFFINIAC.PDF PDF 1,2 Mo Modification simplifiée n°2 d'Yffiniac Par délibération 193-2023 en date du 21 septembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] permettre l'urbanisation de cette zone sans compromettre l’aménagement d’ensemble du secteur ; Par délibération 107-2023 en date du 4 mai 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les justifications
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Binic-Étables-sur-Mer
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] Géoportail de l’urbanisme Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 du PLU de Binic Par délibération 008-2024 en date du 29 février 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] our_des_deux_plans_locaux_d’urbanisme_BINIC_ETABLES.PDF PDF 1,0 Mo Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Bihy
préemption urbain Par délibération n°110-2022 en date du 12 mai 2022, St Brieuc Armor Agglomération a instauré le droit de préemption urbain sur la commune. Télécharger Délibération Droit de préemption urbain
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plérin
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] pendant un mois. Télécharger Arrêté 058 - 2023 engagement PDF 1,1 Mo Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de [...] souhait d'intégrer la liste du prochain décret. Par délibération 080-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a émis un avis favorable à la demande des communes d’Yffiniac et Langueux
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plaine-Haute
Géoportail de l'urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 de Plaine-Haute Par délibération 194-2023 en date du 21 septembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] aute_appro_modif_simplifiée_N_2.PDF PDF 1,7 Mo Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 27 février 2020, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis [...] zones U (urbaines) et AU (à urbaniser) de la commune. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-056-2020) en date du 27 février 2020, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Quay-Portrieux
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] zones UA du PLU. Décision relative à la non réalisation d’une évaluation environnementale Par délibération 009-2024 en date du 29 février 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération décide au vu de l'avis conforme [...] susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement. Modalités de mise à disposition Par délibération 010-2024 en date du 29 février 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les modalités
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Lanfains
procédures en cours Pas de procédures en cours. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis [...] zones U (urbaines) et AU (à urbaniser) de la commune. Déclaration préalable pour les clôtures Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a décidé
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Tréveneuc
procédures en cours Pas de procédure pour le moment. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération (n° DB 017-2020) en date du 6 février 2020, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor [...] commune de Tréveneuc, approuvé le 6 février 2020. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-018-2020) en date du 6 février 2020, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor A
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Le Fœil
procédures en cours Aucune procédure pour le moment. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération en date du 8 juillet 2021, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a décidé [...] nécessaires à l'activité agricole ou forestière. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 8 juillet 2021, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a institué
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Pordic
documents d'urbanisme communaux pour la commune de Pordic Le Plan Local d’Urbanisme en vigueur Par délibération du 23 mai 2019, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc a approuvé la révision du Plan Local [...] Géoportail de l'urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 de Pordic Par délibération 227-2023 en date du 19 octobre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plaintel
en cours Pas de procédures en cours actuellement. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-136-2019) en date du 19 décembre 2019, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor [...] nécessaires à l'activité agricole ou forestière. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération (n° DB 266-2019) en date du 28 novembre 2019, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Brieuc
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] siège de Saint-Brieuc Armor Agglomération et à la mairie de Saint-Brieuc pendant un mois. Par délibération 082-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération décide au vu de l'avis conforme [...] n’est pas susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement. MISE A DISPOSITION Par délibération 083-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les modalités
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plœuc-L'Hermitage
engageant la modification simplifiée n°1 PDF 1,2 Mo Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis [...] U (urbaines) et AU (à urbaniser) de la commune. Déclaration préalable pour les clôtures Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a décidé
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Trégueux
le Géoportail de l’urbanisme . Les procédures en cours Modification n°5 du PLU de Trégueux Par délibération DB 258-2018 du 20 septembre 2018, le conseil d'agglomération a engagé la modification n°5 du PLU [...] concertation de la modification n°5 du PLU de Trégueux a eu lieu du 3 avril 2023 au 2 mai 2023. Par délibération 151-2023 en date du 29 juin 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a tiré le bilan de la concertation
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Ploufragan
ou sur le Géoportail de l’urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 Par délibération 043-2024 en date du 14 mars 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] constitue un axe majeur. La concertation a eu lieu du 1er octobre 2022 au 30 novembre 2023. Par délibération 303-2023 en date du 14 décembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a tiré le bilan de la [...] Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé la procédure de modification n°5 du PLU de Ploufragan par délibération n°058-2020 en date du 27 février 2020. Par arrêté n°035-2020 en date du 23 mars 2020, la Présidente
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Carreuc
procédures en cours Pas de procédures en cours. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération 091-2021 en date du 7 avril 2022, Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis au Droit de Préemption
13/10/2020 19:00
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
l'étude 6 avril 2023 et 16 novembre 2023 : vote d'arrêt de projet par le conseil d'agglomération Par délibération DB-074-2023 en date du 6 avril 2023, le conseil d’agglomération a tiré le bilan de la concertation [...] de RLPi pour rendre leur avis sur ce projet. Une commune a émis un avis défavorable. Aussi, par délibération 251-2023 en date du 16 novembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a une nouvelle fois arrêté
13/04/2022 16:47