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Tarifs
l'année 240€ Tarifs service des Eaux Délibération du Conseil d'agglomération du 8 décembre 2022 (Les tarifs peuvent être modifiés de manière unilatérale par délibération du Conseil d'Agglomération). Tarifs
26/10/2021 19:34
Je suis un professionnel
s PDF 469,2 Ko Étapes de l'enquête auprès des professionnels Novembre 2023 : Harmonisation et délibération d'un tarif unique pour l'ensemble du territoire. 2023-2024 : poursuite des enquêtes des professionnels
25/05/2022 19:30
Le Conseil de développement
intérieur élaboré par ses membres. Sa composition et ses relations avec SBAA sont régies par une délibération adoptée par les élus de l'agglomération et une charte de coopération élaborée conjointement.
24/07/2023 19:47
Étude du trait de côte
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] e-mail Partager sur Facebook Twitter LinkedIn Étude du trait de côte Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de [...] souhait d'intégrer la liste du prochain décret. Par délibération 080-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a émis un avis favorable à la demande des communes d’Yffiniac et Langueux
11/04/2023 12:44
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
l'étude 6 avril 2023 et 16 novembre 2023 : vote d'arrêt de projet par le conseil d'agglomération Par délibération DB-074-2023 en date du 6 avril 2023, le conseil d’agglomération a tiré le bilan de la concertation [...] de RLPi pour rendre leur avis sur ce projet. Une commune a émis un avis défavorable. Aussi, par délibération 251-2023 en date du 16 novembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a une nouvelle fois arrêté
13/04/2022 16:47
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le Porter à Connaissance - Annexes ZIP 14,5 Mo Les actes et délibérations téléchargeables Télécharger les actes et délibérationsDélibération de prescription du PLUi PDF 1,8 Mo Procès-verbal actant du débat [...] d’Agglomération PDF 1,2 Mo Délibération sur les modalités de collaboration avec les communes PDF 1,1 Mo Délibération PADD mis à jour en 2023 PDF 1,4 Mo Annexe de la délibération PADD mis à jour en 2023 PDF [...] PDF 122,9 Ko Comment se construit le projet ? Le calendrier prévisionnel Prescription du PLUi : délibération du 31 mai 2018 Diagnostic : 1ᵉʳ semestre 2019 Projet d'Aménagement et de Développement Durables
11/09/2020 19:49
Urbanisme - Yffiniac
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] ication_simplifiée_n_3_PLU_YFFINIAC.PDF PDF 1,2 Mo Modification simplifiée n°2 d'Yffiniac Par délibération 193-2023 en date du 21 septembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] permettre l'urbanisation de cette zone sans compromettre l’aménagement d’ensemble du secteur ; Par délibération 107-2023 en date du 4 mai 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les justifications
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Trégueux
le Géoportail de l’urbanisme . Les procédures en cours Modification n°5 du PLU de Trégueux Par délibération DB 258-2018 du 20 septembre 2018, le conseil d'agglomération a engagé la modification n°5 du PLU [...] concertation de la modification n°5 du PLU de Trégueux a eu lieu du 3 avril 2023 au 2 mai 2023. Par délibération 151-2023 en date du 29 juin 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a tiré le bilan de la concertation
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plœuc-L'Hermitage
engageant la modification simplifiée n°1 PDF 1,2 Mo Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis [...] U (urbaines) et AU (à urbaniser) de la commune. Déclaration préalable pour les clôtures Par délibération en date du 22 avril 2021, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a décidé
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Quintin
mairie. Les procédures en cours DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE N°1 Par délibération 126-2023 en date du 1er juin 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a adopté la déclaration de
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Tréveneuc
procédures en cours Pas de procédure pour le moment. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération (n° DB 017-2020) en date du 6 février 2020, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor [...] commune de Tréveneuc, approuvé le 6 février 2020. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-018-2020) en date du 6 février 2020, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor A
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Brieuc
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] siège de Saint-Brieuc Armor Agglomération et à la mairie de Saint-Brieuc pendant un mois. Par délibération 082-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération décide au vu de l'avis conforme [...] n’est pas susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement. MISE A DISPOSITION Par délibération 083-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les modalités
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plérin
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] pendant un mois. Télécharger Arrêté 058 - 2023 engagement PDF 1,1 Mo Étude du trait de côte Par délibération 079-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé l'étude du trait de [...] souhait d'intégrer la liste du prochain décret. Par délibération 080-2023 en date du 6 avril 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a émis un avis favorable à la demande des communes d’Yffiniac et Langueux
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plaine-Haute
Géoportail de l'urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 de Plaine-Haute Par délibération 194-2023 en date du 21 septembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] aute_appro_modif_simplifiée_N_2.PDF PDF 1,7 Mo Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 27 février 2020, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis [...] zones U (urbaines) et AU (à urbaniser) de la commune. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-056-2020) en date du 27 février 2020, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Pordic
documents d'urbanisme communaux pour la commune de Pordic Le Plan Local d’Urbanisme en vigueur Par délibération du 23 mai 2019, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc a approuvé la révision du Plan Local [...] Géoportail de l'urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 de Pordic Par délibération 227-2023 en date du 19 octobre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Carreuc
procédures en cours Pas de procédures en cours. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération 091-2021 en date du 7 avril 2022, Saint-Brieuc Armor Agglomération a soumis au Droit de Préemption
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Bihy
préemption urbain Par délibération n°110-2022 en date du 12 mai 2022, St Brieuc Armor Agglomération a instauré le droit de préemption urbain sur la commune. Télécharger Délibération Droit de préemption urbain
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Saint-Quay-Portrieux
dite loi climat et résilience. Aussi, les communes d'Yffiniac (délibération du conseil municipal du 20 mars 2023) et de Langueux (délibération du conseil municipal du 4 avril 2023) ont fait part de leur souhait [...] zones UA du PLU. Décision relative à la non réalisation d’une évaluation environnementale Par délibération 009-2024 en date du 29 février 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération décide au vu de l'avis conforme [...] susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement. Modalités de mise à disposition Par délibération 010-2024 en date du 29 février 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé les modalités
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Ploufragan
ou sur le Géoportail de l’urbanisme . Les procédures en cours Modification simplifiée n°2 Par délibération 043-2024 en date du 14 mars 2024, Saint-Brieuc Armor Agglomération a approuvé la modification [...] constitue un axe majeur. La concertation a eu lieu du 1er octobre 2022 au 30 novembre 2023. Par délibération 303-2023 en date du 14 décembre 2023, Saint-Brieuc Armor Agglomération a tiré le bilan de la [...] Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé la procédure de modification n°5 du PLU de Ploufragan par délibération n°058-2020 en date du 27 février 2020. Par arrêté n°035-2020 en date du 23 mars 2020, la Présidente
13/10/2020 19:00
Urbanisme - Plaintel
en cours Pas de procédures en cours actuellement. Déclaration Préalable pour les clôtures Par délibération (N°DB-136-2019) en date du 19 décembre 2019, le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor [...] nécessaires à l'activité agricole ou forestière. Instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération (n° DB 266-2019) en date du 28 novembre 2019, le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor
13/10/2020 19:00