Les instances

Mise à jour le 

Le fonctionnement institutaire de l’agglomération est régi par plusieurs instances, dont les rythmes et les rôles sont répartis de la façon suivante.

Le conseil communautaire

Réunis une fois par mois en séance publique pour délibérer et adopter les décisions qui rythment les actions de la communauté d’agglomération.
Les 80 conseillers communautaires votent des délibérations inscrites à l'ordre du jour préalablement fixé par le Président de l’Agglomération.
Ces délibérations sont préalablement préparées au sein des commissions thématiques puis présentées et discutées en bureau.

Prochains conseils d'agglomération

  • jeudi 14 décembre

Télécharger la convocation et l'ordre du jour du conseil d'administration du 14 décembre 2023

Le bureau d’agglomération

Instance d'examen et d'arbitrage des projets. Le bureau se réunit en amont des conseils communautaires pour préparer et instruire les dossiers qui seront soumis au vote des élus. Mais les élus du Bureau peuvent aussi être amenés à voter des décisions selon les délégations qui leur sont attribuées par le conseil d’agglomération. Le Bureau est composé du président, des vice-présidents, des conseillers délégués et des conseillers délégués spécifiques missionnés désignés par le conseil communautaire. Il peut être parfois élargi aux maires pour débattre de sujets partagés.

Les commissions thématiques

Chargées d'étudier les rapports soumis aux bureaux et aux conseils métropolitains relevant de leur domaine de compétence. Saint-Brieuc Armor Agglomération compte 7 commissions regroupés en 4 pôles :

  • Le développement durable
  • La cohésion sociale et territoriale
  • Le développement et l'attractivité du territoire
  • L'administration et les finances

La conférence des maires

Instance de coordination entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et les communes membres, au sein de laquelle il peut être débattu de tous sujets d'intérêt communautaires. Elle se réunit environ une fois par mois, à l'initiative du président, sur un ordre du jour déterminé.