Les instances

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Le fonctionnement institutaire de l’agglomération est régi par plusieurs instances, dont les rythmes et les rôles sont répartis de la façon suivante.

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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois en séance publique pour délibérer et adopter les décisions qui rythment les actions de la communauté d’agglomération.
Des délibérations sont votées par les 80 conseillers communautaires votent des délibérations inscrites à un ordre du jour préalablement fixé par la Président de l’Agglomération.
Ces délibérations sont préalablement préparées au sein des commissions thématiques puis présentées et discutées en bureau.

Le bureau d’agglomération est une instance d'examen et d'arbitrage des projets. Le bureau se réunit en amont des conseils communautaires pour préparer et instruire les dossiers qui seront soumis au vote des élus.
Mais les élus du Bureau peuvent aussi être amenés à voter des décisions selon les délégations qui leur sont attribuées par le conseil d’agglomération.
Le Bureau est composé du président, des vice-présidents, des conseillers délégués et conseillers délégués spécifiques missionnés désignés par le conseil communautaire. Il peut être parfois élargi aux maires pour débattre de sujets partagés.

Les commissions thématiques sont chargées d'étudier les rapports soumis aux bureaux et aux conseils métropolitains relevant de leur domaine de compétence. Saint-Brieuc Armor Agglomération compte 7 commissions regroupés en 4 pôles :

  • Le développement durable
  • La cohésion sociale et territoriale
  • Le développement et l'attractivité du territoire
  • L'administration et les finances

La conférence des maires est une instance de coordination entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et les communes membres, au sein de laquelle il peut être débattu de tous sujets d'intérêt communautaires.  
Elle se réunit environ 1 fois par mois, à l'initiative du président, sur un ordre du jour déterminé.