Les instances

Mise à jour le 

Le fonctionnement institutaire de l’agglomération est régi par plusieurs instances, dont les rythmes et les rôles sont répartis de la façon suivante.

Télécharger les documents du conseil du 16 décembre 2021

 

Le bureau d’agglomération est une instance d'examen et d'arbitrage des projets. Le bureau se réunit en amont des conseils communautaires pour préparer et instruire les dossiers qui seront soumis au vote des élus.
Mais les élus du Bureau peuvent aussi être amenés à voter des décisions selon les délégations qui leur sont attribuées par le conseil d’agglomération.
Le Bureau est composé du président, des vice-présidents, des conseillers délégués et conseillers délégués spécifiques missionnés désignés par le conseil communautaire. Il peut être parfois élargi aux maires pour débattre de sujets partagés.

Les commissions thématiques sont chargées d'étudier les rapports soumis aux bureaux et aux conseils métropolitains relevant de leur domaine de compétence. Saint-Brieuc Armor Agglomération compte 7 commissions regroupés en 4 pôles :

  • Le développement durable
  • La cohésion sociale et territoriale
  • Le développement et l'attractivité du territoire
  • L'administration et les finances

La conférence des maires est une instance de coordination entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et les communes membres, au sein de laquelle il peut être débattu de tous sujets d'intérêt communautaires.  
Elle se réunit environ 1 fois par mois, à l'initiative du président, sur un ordre du jour déterminé.