Les subventions annuelles

Votre demande de subvention

Première demande

Téléchargez le formulaire ci-dessous sur votre ordinateur, complétez-le à l'aide d'Acrobat Reader, enregistrez-le puis envoyez-le à l'adresse ci-dessous.

Renouvellement de demande

Pour un renouvellement, téléchargez les deux formulaires suivants (demande et bilan) sur votre ordinateur, complétez-les à l'aide d'Acrobat Reader, puis envoyez-les à l'adresse ci-dessous.

Traitement des demandes

L'agglomération soutient également les événements qui participent à l’attractivité du territoire.

La procédure d’attribution des subventions par Saint-Brieuc Armor Agglomération se fait sur deux périodes :

• Les dossiers reçus avant le 15 décembre 2023 feront l’objet d’une instruction au premier semestre 2024.
• Les dossiers parvenus entre le 16 décembre 2023 et le 15 juin 2024 feront l’objet d’une instruction au second semestre 2024.

Nous vous remercions de nous retourner le formulaire dûment rempli, sous forme électronique, et de le renvoyer ainsi que tous les documents utiles à l’adresse suivante : subventions@sbaa.fr

Pour toute demande d’information complémentaire, vous pouvez téléphoner au 02 96 77 60 01.

Vous pouvez exceptionnellement transmettre votre demande par voie postale à l’adresse suivante :

Saint-Brieuc Armor Agglomération
Direction des finances
5 rue du 71ᵉ Régiment d’Infanterie
CS54403
22 044 SAINT-BRIEUC Cédex 2

Subventions attribuées en 2023

Conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 découlant de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, Saint-Brieuc Armor Agglomération vous communique, pour l'année 2023, les subventions et les avantages en nature dépassant le seuil de 23 000 €.