Les subventions annuelles

Mise à jour le

Saint-Brieuc Armor Agglomération accompagne financièrement les associations, organisateurs d'événements ainsi que les acteurs des secteurs de la culture et du sport du territoire dans le cadre de projets et de manifestations.

Demandes de subventions 2025

Pour toute demande de subvention, sélectionnez la rubrique qui vous concerne et téléchargez les formulaires à compléter.

Accompagner et soutenir les acteurs culturels

Chaque année l'Agglomération accompagne les acteurs culturels du territoire dans la réalisation de leurs projets ou manifestations par un soutien financier de leurs actions. Voici les informations et conditions nécessaires à l'obtention d'une subvention pour l'année 2025.

Traitement des demandes 

  • Les demandes d’aides au financement sont étudiées 2 fois par an :
    • Pour les manifestations ou projet se déroulant ou débutant entre janvier et juillet, les dossiers doivent être envoyés au 31 octobre dernier délai ;
    • Pour les manifestations ou projet se déroulant ou débutant entre août et décembre, les dossiers doivent être envoyés pour le 30 avril dernier délai ;
  • Pour les associations engageant un ou plusieurs salariés et/ou demandant 2000 € ou plus à l’Agglomération, nous vous invitons à remplir le document « Pratiques responsables et inclusives ».
  • Un acteur ne peut être accompagné financièrement qu’une fois au cours d’une année ;

Les éléments transmis avec ce document n’ont pas vocation à être des critères d’éligibilité de la demande de subvention, mais à identifier de potentiels besoins et à proposer des accompagnements dans la mesure du possible.

Des outils pour vous aider à monter votre projet

Ci-dessous, vous trouverez des guides afin de vous aider dans le montage de votre manifestation ou projet : 

Organiser un évènement en espace protégé (créé par l'Agence Bretonne de la Biodiversité) : 
Guide : Organiser un événement dans les espaces naturels protégés en Bretagne

Réglementation de la Réserve Naturelle Nationale de la baie de Saint-Brieuc 

Connaître et évaluer son impact sur l’environnement avec ADERE, outil proposé par l’ADEME 

Accompagner et soutenir les acteurs du sport

L'Agglomération soutient le sport dans sa pratique et sa représentation sur le territoire en participant au financement des associations et des fédérations porteuses de projets.

  • Association à but non lucratif dont le siège social est sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération et/ou manifestation qui se déroule sur le territoire
  • Association déclarée en préfecture, immatriculée SIREN
  • Fédération sportive agrée par l’État ou manifestation inscrite à un calendrier fédéral

Pour bénéficier du soutien financier de l'Agglomération, vous pouvez télécharger et compléter le dossier de demande de subvention ainsi que l'annexe sur les pratiques responsables et inclusives.

Les évènements sportifs 

Saint-Brieuc Armor Agglomération soutient les événements sportifs.

  • les manifestations à fort rayonnement territorial revêtant une attractivité géographique au-delà du territoire de l’Agglomération : compétitions nationales ou internationales inscrites dans les calendriers fédéraux, manifestations relevant des sports identitaires de l’Agglomération : sport nature, cyclisme,,,
  • l’évènementiel de promotion des équipements communautaires : actions d’animations et de promotions d’activités sportives contribuant à la promotion des équipements de l’Agglomération
  • les manifestations favorisant la cohésion et la qualité de vie au sein du territoire et se déroulant sur plusieurs communes.

Traitement des demandes 

  • Les demandes d’aides au financement sont étudiées 2 fois par an :
    • Pour les manifestations ou projet se déroulant ou débutant entre janvier et juillet, les dossiers doivent être envoyés au 31 octobre dernier délai ;
    • Pour les manifestations ou projet se déroulant ou débutant entre août et décembre, les dossiers doivent être envoyés pour le 30 avril dernier délai ;
  • Pour les associations engageant un ou plusieurs salariés et/ou demandant 2000 € ou plus à l’Agglomération, nous vous invitons à remplir le document « Pratiques responsables et inclusives ».
  • Un acteur ne peut être accompagné financièrement qu’une fois au cours d’une année ;

Les éléments transmis avec ce document n’ont pas vocation à être des critères d’éligibilité de la demande de subvention, mais à identifier de potentiels besoins et à proposer des accompagnements dans la mesure du possible.

Des outils pour vous aider à monter votre projet

Ci-dessous, vous trouverez des guides afin de vous aider dans le montage de votre manifestation ou projet : 

Organiser un évènement en espace protégé (créé par l'Agence Bretonne de la Biodiversité) : 
Guide : Organiser un événement dans les espaces naturels protégés en Bretagne

Réglementation de la Réserve Naturelle Nationale de la baie de Saint-Brieuc 

Connaître et évaluer son impact sur l’environnement avec ADERE, outil proposé par l’ADEME 

Pourquoi prendre cette compétence "sport de haut niveau amateur" ?

Le sport est un vecteur de cohésion sociale et d'éducation pour l'ensemble des publics. Il a une capacité à fédérer et à amener les jeunes générations à partager des valeurs de cohésion et de dépassement de soi.

Le sport est aussi un levier économique. Il est enfin un vecteur de notoriété susceptible de développer le sentiment d'appartenance au territoire.

Pour quel accompagnement ?

Saint-Brieuc Armor Agglomération apportera une aide collective à des clubs selon des conditions cumulatives :

  • avoir son siège social sur le territoire communautaire

  • répondre sur l'année sportive en cours à un niveau de pratique (N1 à N3)

  • être affilié à une fédération reconnue sport olympique

Une part de cette subvention destinée aux sports collectifs sera conditionnée à des critères sociaux tels que la mixité, l'accessibilité, la tarification solidaire.
Une aide individuelle est également prévue afin d'accompagner des sportifs licenciés de clubs de l'Agglo.

Mais les élus ont souhaité pouvoir aussi accompagner les disciplines non fédérales ayant une forte identité territoriale, tel que le Trail, ou des sportifs, ambassadeurs du territoire, ayant un projet exceptionnel.

Enfin, il faut souligner que l'Agglomération met aussi des équipements sportifs à disposition de clubs et a réalisé pour cela des investissements importants. Tel que la halle d'athlétisme par exemple.

Quelles sont les modalités d'instruction des demandes de subvention ?

L'Agglo lancera un appel à projets sur le premier trimestre de chaque année. Les dossiers seront instruits par la direction des sports puis soumis à la commission Sport et Culture avant d'être présentés en Conseil communautaire. Les conventions parviendront aux clubs avant le début de la saison sportive.

Appel à projet - Dispositif de soutien au sport de haut niveau amateur

Pour toute demande de subvention un formulaire unique est à compléter, dans le cas d'un renouvellement, ce formulaire devra être accompagné d'un bilan financier disponibles en téléchargement.

Traitement des demandes

L'agglomération soutient également les événements qui participent à l’attractivité du territoire.

La procédure d’attribution des subventions par Saint-Brieuc Armor Agglomération se fait sur deux périodes :

  • Les dossiers reçus avant le 15 décembre 2024 feront l’objet d’une instruction au premier semestre 2025.
  • Les dossiers parvenus entre le 16 décembre 2024 et le 15 juin 2025 feront l’objet d’une instruction au second semestre 2025.

Contact

Le dossier de demande de subvention doit être envoyée à l’adresse : subventions@sbaa.fr 
Pour toute demande d’information complémentaire, vous pouvez téléphoner au 02 96 77 60 01.

Vous pouvez exceptionnellement transmettre votre demande par voie postale à l’adresse suivante :

Saint-Brieuc Armor Agglomération
Direction des finances
5 rue du 71ᵉ Régiment d’Infanterie
CS54403
22 044 SAINT-BRIEUC Cédex 2

Subventions attribuées en 2023

Conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 découlant de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, Saint-Brieuc Armor Agglomération vous communique, pour l'année 2023, les subventions et les avantages en nature dépassant le seuil de 23 000 €.